Mentions légales

Informations légales publiques

Cette page rassemble les éléments publics d'identification et les principes de publication disponibles sur l'interface SmartUni. Les coordonnées contractuelles complètes peuvent être précisées dans les échanges de cadrage ou de contractualisation.

Le site et l'application SmartUni constituent une surface publique et une surface d'exploitation orientées établissement. La publication et l'accès doivent rester compatibles avec les règles de sécurité, de confidentialité et de gouvernance.

SmartUni
Service numérique de gestion et de gouvernance universitaire
Web
Surface publique et surface applicative
Contact
contact@smartuni-app.xyz
Éditeur

Identification publique du service

  • Nom du service: SmartUni
  • Nature: plateforme de gestion universitaire et de gouvernance d'établissement
  • Contact public: contact@smartuni-app.xyz
  • Point d'entrée web public: smartuni-app.xyz
Infrastructure

Principes d’hébergement et de diffusion

Les surfaces SmartUni peuvent s'appuyer sur des composants web, d'API, d'authentification et d'infrastructure permettant l'exploitation du service, la sécurisation des accès et la continuité de diffusion.

  • Diffusion web et composants applicatifs
  • Services de contrôle d’accès et d’identité
  • Journalisation et mécanismes de sécurité
  • Infrastructure adaptée aux besoins opérationnels du service
Propriété intellectuelle

Usage des contenus et des éléments distinctifs

  • Les marques, textes, interfaces, structures et éléments graphiques de SmartUni restent protégés.
  • Toute reproduction substantielle, extraction abusive ou usage trompeur est interdit sans autorisation applicable.
  • Les contenus générés ou saisis par les établissements restent encadrés par les droits et responsabilités qui leur sont propres.